La Rouvière

Dossier d’arrêt du PLU et Bilan de concertation Juillet 2025

2025-019 Délibération relative à la révision du PLU : Bilan et arrêt tamponné

Bilan de concertation tamponné 

 

DOSSIER COMPLET : 

Annexes : 

Annexe 1_Bilan de la concertation

0. Page de Garde + sommaire

1. Rapport de Présentation

2. Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

3. Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

4. Règlement (Page de Garde)

4.1. Règlement écrit

4.2. Règlement graphique – Plan général

4.3. Règlement graphique – Plan LA ROUVIERE

4.4. Règlement graphique – Aléa feu de forêt

4.5. Règlement graphique – Plan des risques et aléas

5. Annexes (Page de Garde + Sommaire)

5.1. Servitudes d’utilité publique (Page de Garde)

5.1.1. Liste et carte des servitudes d’utilité publique (SUP)

5.1.2. Informations relatives à la servitude AS1

5.1.3. Informations relatives à la servitude I4

5.1.4. Informations relatives à la servitude T7

5.1.5. Informations relatives à la servitude PM1

5.2. Zones à risque d’exposition au plomb

5.3. Mise à jour des Schéma directeurs de l’eau potable et de l’assainissement

5.4. Périmètres des secteurs concernés par des obligations de débroussaillement ou de maintien en état débroussaillé (OLD)

5.5. Aléa feu de forêt

5.6. Porter à connaissance (PAC) chutes de blocs

5.7. Classement sonore des infrastructures du réseau routier du Gard